Mentions légales et politique de confidentialité

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’URL www.cieldimages.fr, est édité par :

  • Dénomination sociale :CIEL D’IMAGES

  • Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)

  • Capital social : 2 000 €

  • Siège social : 6 Rue de Fermanville 32330 GONDRIN

  • Numéro SIRET : 944 404 417 00015

  • RCS : AUCH (32)

  • Responsable de la publication : Sébastien PIGNOL, gérant

    • Adresse e-mail : sebastienpignol[at]cieldimages.fr

  • Numéro de téléphone : 06 82 18 99 28

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par

OVH SAS, société d’hébergement web française.

OVH SAS est une société par actions simplifiée enregistrée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419, dont le siège social est situé à Roubaix.

 

3. Activité du site

Le site a pour objet la présentation de l’activité de la société.
Il s’agit d’un site non marchand, à vocation strictement informative et promotionnelle.
Aucune transaction commerciale ni vente en ligne n’y est réalisée.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, photographies, vidéos, graphismes, logo, icônes, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de CIEL D’IMAGES, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de CIEL D’IMAGES.

5. Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations et outils disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.

6. Données personnelles et statistiques

Le site ne permet pas la création de compte utilisateur et n’accepte pas les commentaires.

Des données de navigation peuvent être collectées à des fins exclusivement statistiques, de manière non nominative.
Ces données peuvent inclure notamment :

  • le temps de connexion,

  • la localisation géographique approximative,

  • le type de terminal et de navigateur utilisé,

  • la manière dont le site est consulté.

Aucune donnée personnelle permettant l’identification directe des utilisateurs n’est collectée ni conservée.

7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies strictement nécessaires à la mesure d’audience et à l’amélioration de l’expérience utilisateur.

L’utilisateur peut configurer son navigateur afin de refuser tout ou partie des cookies.

8. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.